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Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : avril 2026

1. Éditeur du site

Le site novalis-infrastructure.fr est édité par :

DénominationNovalis
Statut juridiqueAuto-entrepreneur / Entreprise Individuelle
Nom du dirigeantYahya Benali
Adresse— À compléter —
SIRET— En cours d'enregistrement —
N° TVA intracom.Non assujetti (franchise en base de TVA)

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Yahya Benali, représentant légal de l'entreprise Novalis.

3. Hébergeur

SociétéVercel Inc.
Adresse440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site webvercel.com

Les données sont hébergées sur l'infrastructure de Vercel. En vertu des garanties contractuelles en place (clauses contractuelles types de la Commission européenne), ce transfert hors UE est encadré conformément au RGPD.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site novalis-infrastructure.fr (textes, graphismes, logotypes, icônes, images, éléments sonores, logiciels) est la propriété exclusive de Novalis ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable de Novalis.

5. Liens hypertextes

Le site novalis-infrastructure.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. Novalis n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La création de liens hypertextes vers le site novalis-infrastructure.fr est soumise à l'accord préalable de l'éditeur.

6. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais il peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Novalis ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@novalis-infrastructure.fr